RNA: W251004421 | SIREN: 820625283 | Président: M. le Proviseur
Ligne d'Urgence Terrain: + (635) 5258-4250 | Registre de Transparence
• TRANSPARENCE RÉPUBLICAINE & STATUTAIRE • LOI DU 1ER JUILLET 1901

Mentions Légales & Registre Public de Transparence

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), le présent portail répond à une stricte obligation de transparence républicaine et d'utilité publique.

"L'ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE PROFESSIONNEL JOUFFROY D'ABBANS est une institution laïque à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et affiliée à l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS). Notre engagement d'utilité publique vise à garantir l'émancipation citoyenne, le bien-être physique et la cohésion sociale de chaque élève scolarisé au sein de l'enseignement professionnel à Baume-les-Dames. En prolongeant l'enseignement public obligatoire par des ateliers sportifs périscolaires gratuits et encadrés par des bénévoles engagés, nous éliminons toute barrière socio-économique à la pratique d'activités physiques régulières. Nous formons les jeunes à l'exercice démocratique des responsabilités collectives en leur confiant l'organisation autonome des compétitions, le rôle de jeune officiel arbitre et la gestion logistique des rencontres inter-établissements. Par le sport partagé, la sensibilisation à la santé et la prévention active du décrochage scolaire, notre association accomplit un plaidoyer permanent pour l'égalité républicaine des chances et l'inclusion durable de tous les apprenants dans le tissu civique et territorial du Doubs."
Registre Préfectoral : Préfecture du Doubs - Sous-Préfecture de Besançon (RNA W251004421) Affiliation Nationale : Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) Établissement Siège : Lycée Professionnel Jouffroy d'Abbans (Code UAI 0250005F)
• 1. IDENTITÉ STATUTAIRE DE L'ÉDITEUR

Registre de Transparence & Informations Officielles

  • Dénomination Officielle : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE PROFESSIONNEL JOUFFROY D'ABBANS
  • Forme Juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
  • Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W251004421
  • Numéro SIREN : 820625283
  • Numéro SIRET (siège) : 82062528300017
  • Code APE / NAF : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
  • Autorité d'Enregistrement : Préfecture du Doubs - Sous-Préfecture de Besançon
  • Siège Social Statutaire : LYCEE PROFESSIONNEL JOUFFROY D'ABBANS, 16 RUE DE L’HELVETIE, 25110 BAUME-LES-DAMES
  • Téléphone d'Accueil : +33 4 39 30 36 44
  • Courriel Officiel : oihioykihyop@gmail.com
  • Ligne d'Urgence Terrain : + (635) 5258-4250
  • Directeur de la Publication : M. le Proviseur du Lycée Professionnel Jouffroy d'Abbans (Président Statutaire UNSS)
  • Responsable de la Rédaction : Le Secrétaire Général de l'AS Jouffroy d'Abbans (Enseignant coordonnateur d'EPS)
• 2. HÉBERGEMENT DU PORTAIL

Prestataire Technique d'Hébergement

Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440)

L'infrastructure technique assure le stockage sécurisé des pages du portail associatif conformément aux normes internationales de disponibilité et de protection contre les intrusions.

• 3. FINALITÉ STATUTAIRE & ABSENCE COMMERCIALE

Non-Commercialité Absolue & Utilité Publique

Le présent site internet a été développé à des fins exclusives d'information civique, de vulgarisation éducative et d'accès aux activités sportives scolaires pour les élèves, leurs familles et la communauté éducative de Baume-les-Dames.

Ce portail ne vend aucun bien marchand, ne propose aucune prestation tarifée, ne perçoit aucun paiement en ligne et n'abrite aucun espace publicitaire commercial. Les éventuelles contributions financières des partenaires ont exclusivement la nature de dons désintéressés ou de subventions publiques d'intérêt général.

• 4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & CRÉDITS

Droits d'Auteur & Réutilisation Pédagogique

Les textes, chartes, fiches pédagogiques et guides de formation publiés sur ce site sont la propriété de l'AS Lycée Jouffroy d'Abbans. Leur reproduction est librement autorisée pour tout usage pédagogique et non commercial au sein d'établissements d'enseignement ou d'associations à but non lucratif, sous réserve de la mention explicite de la source.

Les photographies documentaires intégrées au portail illustrent des activités réelles de terrain et sont diffusées sous licence ouverte de documentation citoyenne (via le répertoire Pexels avec conformité aux droits d'image et d'auteur).

Consulter les Conditions Générales → Politique de Confidentialité RGPD Consulter la Transparence Financière Contacter le Délégué à la Transparence
• ENGAGEMENT CITOYEN & ACTION BÉNÉVOLE 2026

Pôle Territorial d'Implication des Parties Prenantes

Notre association d'utilité publique fonctionne sur le principe républicain de l'engagement civique désintéressé. Pour déployer avec rigueur notre plan d'action 2026, nous mobilisons l'ensemble de notre communauté éducative, les parents d'élèves, les anciens diplômés et les bénévoles extérieurs désireux de soutenir notre cause commune : l'inclusion de chaque élève par le sport scolaire.

1. Encadrant d'Ateliers Sportifs

Rôle : Co-animation des séances de futsal, badminton ou musculation éducative sous la tutelle pédagogique des enseignants d'EPS.

Disponibilité : 2 heures hebdomadaires le mercredi après-midi ou en fin de journée scolaire.

Profil requis : Connaissance des règles fédérales, bienveillance éducative et attestation d'honorabilité républicaine.

2. Tuteur Civique & Jeunes Officiels

Rôle : Accompagnement méthodologique des élèves apprenant les fonctions d'arbitre, de juge de table ou de secrétaire de course.

Disponibilité : 1 à 2 mercredis par mois lors des déplacements départementaux UNSS.

Profil requis : Pédagogie de l'écoute, sens aigu de l'équité sportive et esprit de médiation bienveillante.

3. Référent Logistique & Mobilité

Rôle : Gestion de l'inventaire des équipements, contrôle de l'entretien du matériel et soutien aux liaisons de transport collectif.

Disponibilité : Ponctuelle selon les calendriers d'événements et de compétitions scolaires.

Profil requis : Rigueur organisationnelle, respect des protocoles d'hygiène et de sécurité du cadre réglementaire.

Déposer une Candidature Bénévole → Contacter le Secrétariat Général • Accord d'honorabilité et charte laïque requis